Siège: 597 Avenue d'Italie 82000 Montauban FR
Pays d’expédition: France
Raison sociale: DISPLAY LIGHT
Numéro de TVA: FR93480310853
N° d'immatriculation de l'entreprise: 480310853
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En savoir plusDiffuStone réinvente la pierre naturelle en la transformant en surface lumineuse. Nos carreaux luminescents ultra fins (de 2 mm à 2 cm) diffusent une lumière douce et homogène à travers la matière minérale, révélant toute la beauté et la profondeur de la pierre. Déclinés sur mesure pour les crédences, murs décoratifs ou habillages architecturaux, les carreaux DiffuStone s'installent facilement grâce à un système magnétique innovant qui permet de les fixer, retirer, ou repositionner en un instant. La collection compte 12 références exclusives de pierres naturelles, allant des marbres clairs aux schistes cuivrés, pour des ambiances uniques et raffinées. DiffuStone propose également une gamme de produits standards, tels que des étagères lumineuses, porte-bouteilles ou éléments décoratifs, conçus pour apporter élégance et lumière dans tous les espaces. DiffuStone, la lumière au cœur de la pierre.
Ce vendeur a déclaré qu’il respectait toutes les lois applicables, en ne proposant que des produits conformes aux politiques d’ADEO et aux règles applicables du droit de l’UE
Conditions générales de ventes
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - DIFFUSTONE
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les transactions effectuées par notre entreprise, notamment sur le site internet www.diffustone.com, ainsi qu'aux commandes passées directement auprès du service commercial.
Elles régissent la vente de dalles luminescentes en pierre naturelle, carreaux magnétiques, étagères, porte-bouteilles et accessoires lumineux, qu'ils soient standards ou réalisés sur mesure.
Toute commande validée sur le site internet ou tout devis accepté implique l'adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV, sans restriction ni réserve.
Ces conditions prévalent sur tout autre document du client, sauf accord écrit contraire.
Article 1 - Définitions
Fournisseur : L'entreprise S.A.R.L DISPLAY LIGHT, fabricant et/ou commercialisant ses produits de sa marque DiffuStone.
Client : toute personne physique ou morale passant commande, qu'il s'agisse d'un particulier (BtoC) ou d'un professionnel (BtoB).
Produits : dalles luminescentes, carreaux magnétiques, accessoires lumineux, étagères, porte-bouteilles et articles dérivés commercialisés par le fournisseur.
Commande : tout achat de produits effectué par le client, en ligne ou sur devis, entraînant une ou plusieurs livraisons.
Article 2 - Offres, prix et commandes
Offres et validité
Seule une offre écrite par le fournisseur ou proposée sur le site internet est valable et engage le fournisseur pour une durée d'un (1) mois (dans le cas d'un devis), sauf autre mention précisée dans l'offre.
Prix
Les prix affichés sur le site s'entendent :
TTC (toutes taxes comprises) pour les clients particuliers (consommateurs),
HT (hors taxes) pour les clients professionnels (revendeurs, distributeurs, installateurs).
La TVA applicable est celle en vigueur au jour de la commande.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande et varient selon le poids, la destination et le mode de transport choisi.
Commande
Toute commande passée sur le site internet est réputée définitive après acceptation par confirmation du fournisseur dans un délai de 48 heures.
Les commandes passées par validation de devis sont réputées définitives en l'absence de refus explicite du fournisseur dans un délai de quarante-huit (48) heures ouvrées à compter de leur réception.
Les commandes peuvent être passées :
Directement sur le site internet du fournisseur,
Ou par devis écrit, validé et accepté par le client.
Toute commande validée vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
Le tarif applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
Pour les produits sur mesure, la commande doit préciser les caractéristiques techniques souhaitées (dimensions, finitions, type d'éclairage, nature de la pierre, accessoires, etc.).
Ces caractéristiques peuvent être transmises préalablement par le client, par tout moyen écrit (devis, fiche projet, plans, schémas, fichiers techniques, etc.).
Elles peuvent également provenir des simulateurs ou outils configurateurs disponibles en ligne sur le site du fournisseur.
Dans ce cas, le fournisseur se réserve le droit de demander des informations ou validations complémentaires avant le lancement en production, afin d'assurer la conformité technique du produit commandé.
La fabrication ne débute qu'après réception de l'ensemble des éléments nécessaires et validation définitive par le client du projet.
Toute commande sur mesure ne peut être annulée, modifiée ni remboursée après lancement en production.
Article 3 - Annulation, rétractation, remboursement et échange
1. Commandes professionnelles (BtoB)
Les commandes professionnelles ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Toute annulation, modification ou report non imputable au fournisseur entraîne l'indemnisation des frais engagés (études, matériaux, production, main-d'œuvre...).
Le fournisseur se réserve le droit de résilier la commande de plein droit en cas de non-paiement ou de procédure collective du client.
2. Commandes de particuliers (BtoC)
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client particulier dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans motif ni pénalité (hors frais de retour) concernant les achats directs sur notre site internet.
Ce droit ne s'applique pas aux produits sur mesure, personnalisés ou réalisés selon les spécifications du client (article L221-28 du Code de la consommation).
La demande de rétractation doit être adressée à info@diffustone.com.
Le remboursement interviendra dans un délai maximal de 14 jours à compter de la réception du produit retourné conforme.
3. Conditions de retour et remboursement
Le produit retourné doit être complet, non utilisé, dans son emballage d'origine, accompagné de la facture ou du bon de commande.
Tout retour nécessite l'accord préalable du service client et un numéro de retour communiqué par email.
Adresse de retour :
DiffuStone - Service Client
597 avenue d'Italie
82000 Montauban - France
info@diffustone.com
Les produits doivent être renvoyés aux frais et risques du client, en colis suivi (Colissimo, Chronopost ou équivalent).
Les colis mal emballés, non suivis ou endommagés ne seront pas acceptés.
En cas d'erreur ou de non-conformité imputable à DiffuStone, les frais de retour seront pris en charge via une étiquette de retour prépayée.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et contrôle des produits retournés, par le même moyen de paiement que celui utilisé à la commande, sauf accord contraire.
Le remboursement porte uniquement sur le prix du produit et les frais de livraison standard.
4. Échange et conformité
Pour les produits non personnalisés, un échange peut être demandé dans un délai de 14 jours après réception, sous réserve de disponibilité.
Les frais de retour et de réexpédition sont à la charge du client.
Produits en pierre naturelle :
Les produits DiffuStone sont réalisés à partir de pierre naturelle véritable, dont les nuances, veinages, textures et teintes varient naturellement d'un modèle à l'autre.
Ces différences font partie du caractère unique de chaque dalle et produit et constituent une valeur esthétique, non un défaut.
Le client reconnaît avoir été informé de ces variations possibles et ne pourra en aucun cas les invoquer pour demander un échange, un remboursement ou une remise.
Les échantillons, photos et visuels présentés sur le site ou dans les documents commerciaux sont non contractuels et destinés à illustrer le rendu général de la matière.
En cas de produit réellement non conforme (livraison erronée, dommage ou défaut technique avéré, erreur de référence), le client doit en informer DiffuStone dans un délai de 7 jours ouvrés avec photos à l'appui à info@diffustone.com.
DiffuStone proposera alors un remplacement, un avoir ou un remboursement après vérification selon les conditions décrites dans l'article 3.3 ci-dessus.
Article 4 - Études, projets et documents
Les études, prototypes, échantillons ou maquettes réalisés par le fournisseur restent sa propriété exclusive.
Ils ne peuvent être reproduits ou communiqués sans autorisation écrite.
Toute étude non suivie d'une commande pourra être facturée.
Le fournisseur n'est pas responsable des défauts provenant de documents ou fichiers transmis par le client.
Article 5 - Garantie et responsabilité
Les produits sont garantis un (1) an à compter de la date de livraison, contre tout défaut de fabrication.
Cette garantie est strictement limitée au remplacement ou à la réparation du produit défectueux, hors frais de démontage, transport ou réinstallation.
Sont exclus de la garantie :
les consommables (LED, transformateurs, alimentations),
les défauts liés à une mauvaise installation, utilisation ou stockage,
les dommages dus à l'humidité, la corrosion, les chocs ou modifications non autorisées.
Les variations naturelles de teinte, de veinage ou de texture de la pierre ne constituent pas un défaut.
Article 6 - Disponibilité et livraison
Localités desservies
Livraison possible en France, en Europe et à l'international, selon les conditions indiquées lors de la commande.
Disponibilité
En cas d'indisponibilité de produit, le client sera informé par email ou téléphone et disposera de 48 h ouvrées pour confirmer, modifier ou annuler sa commande.
Livraison
DiffuStone choisit le transporteur adapté et garantit un emballage sécurisé.
Les risques sont transférés au client dès la livraison.
Le client doit vérifier l'état du colis à la réception et signaler tout dommage sous 24 h à info@di f f u s t o n e . c o m < / s t r o n g > . < / p > < p > L e s d é l a i s d e l i v r a i s o n s o n t i n d i c a t i f s ; u n r e t a r d n e p e u t j u s t i f i e r u n e a n n u l a t i o n o u i n d e m n i t é . < / p > < p > L e s p r o d u i t s d e m e u r e n t l a p r o p r i é t é d e D i f f u S t o n e j usqu'au paiement intégral.
Livraison internationale
Les produits sont conformes aux normes européennes.
Il appartient au client de vérifier la conformité locale (taxes, importation, normes).
Frais d'expédition
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de commande.
Ils peuvent être réduits ou offerts lors d'opérations promotionnelles.
Article 7 - Conditions de paiement
Particuliers (BtoC) : paiement intégral à la commande.
Professionnels (BtoB) : acompte de 50 % à la commande, solde avant expédition, sauf condition particulière de paiement négociée avec le fournisseur.
Le paiement s'effectue par carte bancaire, virement ou tout moyen sécurisé proposé.
Tout retard de paiement entraîne des pénalités au taux légal majoré de 1,5 fois et une indemnité forfaitaire de 40 € (article L441-10 du Code de commerce).
Article 8 - Réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété du fournisseur jusqu'au paiement intégral.
Les risques sont transférés au client dès la livraison.
Article 9 - Propriété intellectuelle
Les modèles, dessins, concepts lumineux et photographies demeurent la propriété exclusive de DiffuStone.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
Sauf opposition écrite, DiffuStone se réserve le droit d'utiliser les réalisations à des fins promotionnelles.
Article 10 - Force majeure
En cas de force majeure (grève, panne, intempérie, rupture d'approvisionnement, etc.), le fournisseur pourra suspendre ou annuler la commande sans indemnité.
Article 11 - Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social du fournisseur, sauf disposition légale contraire applicable aux consommateurs.
Conditions de ventes détaillées
Politique de retour et remboursement - DiffuStone
Chez DiffuStone, nous mettons tout en œuvre pour garantir la qualité de nos produits et la satisfaction de nos clients.
La présente politique décrit les conditions de retour, d'échange et de remboursement applicables aux commandes passées sur le site www.diffustone.com
ou auprès de notre service commercial.
En cas de divergence entre cette politique et nos Conditions Générales de Vente (CGV), ce sont ces dernières qui prévalent.
Les CGV font foi et sont accessibles à tout moment sur notre site.
1. Droit de rétractation (clients particuliers - BtoC)
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client particulier dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification ni pénalité.
Pour exercer ce droit, la demande doit être adressée à :
info@diffustone.com
Les produits doivent être retournés :
complets, non utilisés et non endommagés,
dans leur emballage d'origine,
accompagnés de la facture ou du bon de commande.
Exceptions
Le droit de rétractation ne s'applique pas :
-aux produits sur mesure ou personnalisés,
-aux produits ayant fait l'objet d'une installation ou transformation par le client.
2. Retours de produits professionnels (BtoB)
Les commandes passées par des professionnels sont fermes et définitives.
Aucun droit de rétractation ne s'applique.
Toute demande de modification ou d'annulation devra être acceptée par écrit par DiffuStone et pourra donner lieu à facturation des frais déjà engagés.
3. Procédure de retour
Avant tout renvoi, le client doit obtenir un numéro de retour en contactant le service client DiffuStone :
info@diffustone.com
Les produits doivent être renvoyés à :
Display Light - Service Retour
597 avenue d'Italie
82000 Montauban - France
Le retour doit être effectué aux frais et risques du client, en colis suivi selon avec le transporteur choisi par notre société.
Les colis non suivis, mal emballés ou endommagés ne seront pas acceptés.
4. Conditions de remboursement
Le remboursement interviendra dans un délai maximum de 14 jours après réception et contrôle du produit retourné.
Il sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.
Le remboursement comprend :
-le prix du produit retourné,
-les frais de livraison standard initiaux.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf erreur ou non-conformité imputable à DiffuStone, auquel cas une étiquette de retour prépayée sera fournie.
5. Produits endommagés ou non conformes
Le client doit signaler toute erreur de livraison ou défaut apparent sous 7 jours ouvrés après réception, à :
info@diffustone.com
(avec photos à l'appui)
Après vérification, DiffuStone proposera un :
-remplacement,
-avoir,
-ou remboursement, selon la situation.
6. Spécificités des produits en pierre naturelle
Les produits DiffuStone sont fabriqués à partir de pierre naturelle véritable.
Les variations de veinage, de teinte, de texture ou de brillance sont normales et constituent une valeur esthétique, non un défaut.
Ces différences ne peuvent justifier un échange, un remboursement ou une remise.
7. Contact
Pour toute question relative à un retour, un échange ou un remboursement :
info@diffustone.com
05 63 23 07 21
Politique de retour et remboursement - DiffuStone
Chez DiffuStone, nous mettons tout en œuvre pour garantir la qualité de nos produits et la satisfaction de nos clients.
La présente politique décrit les conditions de retour, d'échange et de remboursement applicables aux commandes passées sur le site www.diffustone.com
ou auprès de notre service commercial.
En cas de divergence entre cette politique et nos Conditions Générales de Vente (CGV), ce sont ces dernières qui prévalent.
Les CGV font foi et sont accessibles à tout moment sur notre site.
1. Droit de rétractation (clients particuliers - BtoC)
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client particulier dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification ni pénalité.
Pour exercer ce droit, la demande doit être adressée à :
info@diffustone.com
Les produits doivent être retournés :
complets, non utilisés et non endommagés,
dans leur emballage d'origine,
accompagnés de la facture ou du bon de commande.
Exceptions
Le droit de rétractation ne s'applique pas :
-aux produits sur mesure ou personnalisés,
-aux produits ayant fait l'objet d'une installation ou transformation par le client.
2. Retours de produits professionnels (BtoB)
Les commandes passées par des professionnels sont fermes et définitives.
Aucun droit de rétractation ne s'applique.
Toute demande de modification ou d'annulation devra être acceptée par écrit par DiffuStone et pourra donner lieu à facturation des frais déjà engagés.
3. Procédure de retour
Avant tout renvoi, le client doit obtenir un numéro de retour en contactant le service client DiffuStone :
info@diffustone.com
Les produits doivent être renvoyés à :
Display Light - Service Retour
597 avenue d'Italie
82000 Montauban - France
Le retour doit être effectué aux frais et risques du client, en colis suivi selon avec le transporteur choisi par notre société.
Les colis non suivis, mal emballés ou endommagés ne seront pas acceptés.
4. Conditions de remboursement
Le remboursement interviendra dans un délai maximum de 14 jours après réception et contrôle du produit retourné.
Il sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.
Le remboursement comprend :
-le prix du produit retourné,
-les frais de livraison standard initiaux.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf erreur ou non-conformité imputable à DiffuStone, auquel cas une étiquette de retour prépayée sera fournie.
5. Produits endommagés ou non conformes
Le client doit signaler toute erreur de livraison ou défaut apparent sous 7 jours ouvrés après réception, à :
info@diffustone.com
(avec photos à l'appui)
Après vérification, DiffuStone proposera un :
-remplacement,
-avoir,
-ou remboursement, selon la situation.
6. Spécificités des produits en pierre naturelle
Les produits DiffuStone sont fabriqués à partir de pierre naturelle véritable.
Les variations de veinage, de teinte, de texture ou de brillance sont normales et constituent une valeur esthétique, non un défaut.
Ces différences ne peuvent justifier un échange, un remboursement ou une remise.
7. Contact
Pour toute question relative à un retour, un échange ou un remboursement :
info@diffustone.com
05 63 23 07 21
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les Conditions générales de ventes