5.1 Généralités
Une politique de retour des marchandises commandées est mise en place sur AquaPiscine.com. Ainsi, tout client souhaitant retourner du matériel commandé sur le site AquaPiscine.com devra se conformer à cette politique et respecter les procédures de retour. Aucun retour ne sera accepté sans l'autorisation préalable de AquaPiscine.com et le matériel sera renvoyé à son expéditeur à ses frais. AquaPiscine.com doit avoir préalablement été informé de tout retour avant chaque renvoi de marchandise pour être accepté. La demande de retour s'effectue exclusivement sur le site AquaPiscine.com à la rubrique «mon compte» accessible à partir de la page d'accueil. Les demandes de retour effectuées par téléphone ne seront pas traitée par notre SAV. Après acceptation, AquaPiscine.com envoie au client un bon de retour accompagné d'un numéro. Le bon de retour doit être imprimé et inséré à l'intérieur du colis et le numéro attribué doit figurer de manière visible sur le colis afin d'être facilement identifié lors de sa réception par AquaPiscine.com. Les retours doivent être expédiés à l'adresse fournie par le Service Client de AquaPiscine.com, cette dernière sera également précisée sur votre bon de retour. Tout dépôt de colis effectué par le client dans les locaux de AquaPiscine.com sera refusé. L'acheteur devra suivre la procédure de retour ou SAV mentionnée dans les articles de nos conditions générales de vente.
5.2 Réclamations
Pour toute réclamation, nous vous invitons à contacter nos services en vous connectant sur notre site et en vous rendant sur votre compte client. Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à leur référence erronée par rapport à l'offre acceptée ou à la confirmation de la commande par AquaPiscine.com, doivent être formulées à AquaPiscine.com par courrier recommandé dans un délai de 48h à compter de la réception des marchandises, sans négliger si nécessaire et conformément à l'article "Transport" des présentes CGV, les recours contre le transporteur, à défaut de quoi le droit à réclamation de l'acheteur cessera d'être acquis.
5.3 Nécessité d'un numéro de retour
Le retour des marchandises se fait uniquement par voie postale, sauf mention particulière. Tout retour de marchandise nécessite l'accord préalable de AquaPiscine.com et un numéro de retour, lesquels peuvent être obtenus gratuitement via votre compte client accessible depuis la page d'accueil du site. Vous recevrez par le moyen jugé le plus opportun par AquaPiscine.com un accord de retour. A défaut d'accord de retour, la marchandise vous sera retournée ou tenue à votre disposition, à vos frais, risques et périls, tous frais de transport, de stockage, de manutention étant à votre charge. Les produits sont renvoyés à votre charge et à vos risques et périls. Nous vous conseillons donc de déclarer la valeur de la marchandise et de souscrire une assurance transport. L'acheteur dispose après l'obtention de l'accord de retour d'un délai de 7 jours pour effectuer le retour des marchandises défectueuses chez AquaPiscine.com. Les renseignements suivants sont généralement demandés : coordonnées précises, désignation de l'élément ou des éléments concernés, numéro de série, la panne constatée et le numéro de facture ou de bon de livraison correspondant aux pièces décrites. Les marchandises doivent être retournées avec une copie de la facture et le numéro de retour figurant sur le colis dans un délai maximum de 7 jours après accord retour de AquaPiscine.com. Les retours doivent être expédiés à l'adresse fournie par le Service Client de AquaPiscine.com, cette dernière sera également précisée sur votre bon de retour.
5.4 Nécessité de l'emballage d'origine
Tout produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine, lequel permet seul d'assurer le transport du produit dans de bonnes conditions, avec les étiquettes de garantie, comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé. L'expéditeur doit donc veiller à l'emballage et au conditionnement du matériel qu'il envoie. En particulier, le destinataire pourra réexpédier les marchandises sur une autre destination que la destination initiale avec le même emballage, aux risques pour l'expéditeur d'être tenu pour responsable des avaries survenues au cours de ce transport ultérieur.
5.5 Droit de rétractation
Le client (particulier uniquement) dispose d'un droit de rétractation de 14 (quatorze) jours prévu par la loi pour retourner ses articles sans justifications à ses frais à compter de la date de livraison. AquaPiscine.com étend ce délai légal à 14 jours. Passé ce délai, toute réclamation sera nulle.
Tout article à échanger ou à rembourser doit être retourné à AquaPiscine.com dans les 2 jours ouvrables suivant la réception de l'acceptation de retour par AquaPiscine.com, le cachet de la poste faisant foi. Les articles doivent impérativement être retournés à AquaPiscine.com dans un état neuf et propre à la revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice, câblage, fixations…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat. Tout article endommagé, présentant des traces d'usure, d'installation ou d'utilisation, ayant été en contact avec de l'eau ou des produits chimiques dangereux (acide, javel, chlore liquide, détergents, décalcit super, etc...), incomplet ou dont l'emballage d'origine est détérioré ne sera ni repris, ni remboursé et ni échangé. De même, si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter, celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'Acheteur puisse exercer son droit de rétractation.
Toute demande d'annulation de commande devra être adressée à AquaPiscine.com par l'intermédiaire de la rubrique « mon compte » du site puis confirmée dans les 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante : AquaPiscine.com - Service Clients - 230 ROUTE DES DOLINES - CS 90060 - 06906 VALBONNE CEDEX (France). Toute demande d'annulation de commande effectuée par courrier simple, email ou téléphone ne sera pas traitée et prise en compte par AquaPiscine.com.
Selon l'article L121-20-2 du Code de la Consommation, les produits personnalisés (coloris, accessoires, etc) étant des produits réalisés sur mesure et à la demande du client, le droit de rétractation ne peut être exercé et aucun retour ne sera accepté par AquaPiscine.com. AquaPiscine.com ne pourra en aucun cas être tenu responsable de mesures erronées fournies par le client qui engendreraient une non-conformité avec les mesures requises pour la piscine du client. Afin d'éviter toutes pertes, vols ou litiges, il est conseillé que les colis soient retournés à AquaPiscine.com en colissimo recommandé ou bien par un transporteur et couverts par une assurance. Les conditionnements d'origine doivent être soigneusement protégés afin d'éviter toute détérioration en étant emballés et calés dans des cartons robustes et adéquats.
Pour tout produit, quel que soit son poids ou le mode d’expédition (y compris pour les articles lourds ou volumineux), en cas de demande d’annulation par le client alors que le produit a déjà été expédié, ou en cas de refus de livraison par le client, quel qu’en soit le motif, les frais de retour resteront à la charge exclusive de celui-ci et seront facturés sur la base des coûts réels, conformément aux articles L221-18, L221-23 et L221-5 du Code de la consommation. Toutefois, si le colis est endommagé par le transporteur lors de la livraison, le client devra se référer aux dispositions spécifiques relatives aux produits endommagés figurant dans le présent contrat.
5.6 Remboursement
Durant la période de rétractation de 14 (quatorze) jours francs, les produits retournés à AquaPiscine.com seront contrôlés et remboursés dans un délai de quatre semaines après acceptation du matériel retourné. Les frais de retours restent à la charge du client et ne seront pas remboursés par AquaPiscine.com. Le client retourne les produits commandés à ses propres risques. Une décote de l'ordre de 10% à 30% correspondant à la remise en état du matériel, calculée en fonction du prix d'achat des articles, pourra être appliquée par AquaPiscine.com dans le cas où, après accord express entre le client et AquaPiscine.com, les produits seraient retournés après la période de rétractation de 14 (quatorze) jours francs ou si les produits retournés pendant la période de rétractation de 14 (quatorze) jours francs ne seraient plus en parfait état de revente (article endommagé, présentant des traces d'usure, d'installation ou d'utilisation, incomplet, emballage détérioré, etc…). AquaPiscine.com se réserve le droit de refuser tout colis endommagé ou dont les emballages d'origine auraient été détériorés, spoliés ou perdus. Les frais d'expédition du colis ne seront pas remboursés au client, seul le produit commandé figurant sur le bon de commande sera remboursé par AquaPiscine.com. Pour les commandes ayant été livrées en dehors de la France Continentale, seuls seront remboursés les frais d'expédition en mode standard.
AquaPiscine.com pourra, en cas de retour du matériel après la période de rétractation de 14 (quatorze) jours francs, facturer à l'acheteur des frais de reconditionnement du produit ainsi que le coût de remplacement des produits détériorés. Tout remboursement à la charge de AquaPiscine.com de matériel neuf retourné pendant le délai de rétractation de 14 (quatorze) jours francs sera effectué soit par chèque bancaire ou re-crédit de la carte bancaire utilisée lors de la commande. soit sous forme de bon d'achat à valoir sur notre site. Tout matériel d'occasion ou retourné après la période de rétractation de 14 (quatorze) jours francs sera exclusivement remboursé sous forme de bon d'achat à valoir sur notre site après expertise du matériel et accord définitif de AquaPiscine.com. Ce bon d'achat ne pourra être remboursé contre sa valeur en numéraire. Dans tous les cas, AquaPiscine.com communiquera lors de l'attribution de ce bon d'achat par message électronique : la durée de validité et la valeur du bon. En cas d'utilisation partielle du bon d'achat, le reliquat restera disponible pour le client dans les mêmes conditions que l'avoir original. Un bon d'achat sera considéré comme utilisé en cas d'utilisation même partielle ou de demande de remboursement.
5.7 Produits non-conformes ou erreur de livraison
En cas d'erreur de livraison ou de non-conformité par rapport aux informations figurant sur le bon de commande, le client doit en informer AquaPiscine.com dans les trois jours ouvrés suivant la réception du colis. Passé ce délai, toute réclamation formulée ne pourra être acceptée. Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à AquaPiscine.com - Service Retour - 230 ROUTE DES DOLINES - CS 90060 - 06906 VALBONNE CEDEX (France), et doivent comporter : les coordonnées de l'Acheteur, les références du produit, les motifs de la réclamation.
AquaPiscine.com remboursera au client les frais de retour du colis sur présentation de justificatifs et dans la limite d'un envoi en colissimo sans toutefois excéder un montant plafonné à 15 Euros par colis retourné. Le remboursement des frais sera valable uniquement pour les articles faisant l'objet d'une demande de retour comme indiqué sur le bon de retour expédié par AquaPiscine.com au client. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et de la politique de retour (voir article "Service Après Vente") et des délais indiqués, l'Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.
5.8 Retard de livraison
En cas de retard de livraison, nous vous conseillons de vérifier directement en ligne à partir de votre compte client l'état de votre commande avant de nous contacter, sur le site du transporteur grâce au numéro d'expédition. Dans le cas ou votre commande ne posséderait pas de numéro d'expédition, nous vous prions de bien vouloir nous contacter via votre compte client afin de connaître les délais d'acheminement de votre colis Nous vous invitons à nous signaler tout retard d'une semaine par rapport au délai de livraison moyen constaté afin de nous permettre de démarrer une enquête auprès du transporteur (les délais d'enquête peuvent varier de une à trois semaines). Si pendant le délai de l'enquête, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai d'enquête, le transporteur considère le colis comme perdu, et nous vous renverrons un produit de remplacement, à nos frais.
5.9 Service Après Vente
Tout matériel défectueux durant la période de garantie devra être renvoyé à AquaPiscine.com à l'adresse suivante accompagné du bon de retour préalablement remis par AquaPiscine.com : NETBUY SAS - SAV - 230 ROUTE DES DOLINES - CS 90060 - 06906 VALBONNE CEDEX (France). Dans certains cas et selon le type de produit, le matériel pourra être retourné par l'acheteur directement au SAV du fabricant. AquaPiscine.com fournira à l'acheteur les coordonnées du service concerné. Les demandes de SAV s'effectuent exclusivement via la rubrique Service Après Vente accessible à partir du compte personnel du client. Toutes les demandes effectuées par téléphone, fax ou tout autre moyen devront impérativement être confirmées par l'intermédiaire de la rubrique SAV de l'espace personnel du Client afin qu'un dossier SAV puisse être créé par AquaPiscine.com.
Toute intervention de AquaPiscine.com au-delà de la première année de garantie est à sa discrétion (sauf cas de garantie fabricant supérieure à 1 an). En cas de prise en charge de la garantie par AquaPiscine.com, au delà de la première année, des frais de transport et d'intervention pourront être facturés au Client final en l'ayant au préalable informé du montant précis de cette intervention par l'intermédiaire d'un devis qui sera disponible dans son compte client. Suivant les produits et la date d'achat, la prise en charge de la réparation se fera soit par AquaPiscine.com, soit par le constructeur directement.
Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'accidents, de mauvaise utilisation, de négligence ou de modification notable de l'aspect ou du fonctionnement du matériel retourné. Dans le cas d'un retour possible au constructeur pour devis de réparation du matériel hors garantie, des frais administratifs et de port seront facturés pour le renvoi du matériel en cas de refus du devis sollicité. Le montant des frais administratifs et des frais de transport pour le renvoi du produit sera indiqué dans un devis qui sera transmis au Client. Dans le cas ou la panne est consécutive à un dommage utilisateur, ou, est exclue de la garantie (pièces d'usures, utilisation non conforme…) un devis de réparation sera transmis au Client par l'intermédiaire de son compte client. En cas de refus d'acceptation du devis et de non règlement de la somme due dans un délai de 3 mois, AquaPiscine.com se réserve la possibilité de revendre le matériel afin de couvrir les frais engagés pour l'expertise du matériel. Le matériel pourra également en cas de non récupération par le client, être placé au rebut.
Après règlement de la somme due et dans le cas ou le Client souhaiterait mandater un transporteur pour récupérer son produit, ce dernier devra informer AquaPiscine.com de son souhait , lui fournir le nom du transporteur ainsi que le jour de ramassage prévu. AquaPiscine.com ne pourra être tenu responsable en cas d'avarie durant l'acheminement du matériel par le transporteur mandaté par le Client.
5.10 Retour du matériel en SAV
Après accord de nos services, vous devez nous renvoyer votre produit dans les 5 jours ouvrés accompagné du bon de retour et d'une photocopie de la facture. Tout matériel immergé ou en contact avec l'eau devra être parfaitement sec avant son expédition. Conformément à l'article "Nécessité de l'emballage d'origine", tout produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine. Dans le cas ou l'emballage du produit ne serait pas suffisant (absence de protection), le client devra sur-emballer le colis dans un second carton spécialement conçu pour les expéditions et le caler avec des protections adéquates. AquaPiscine.com décline toute responsabilité dans le cas ou le matériel serait endommagé pendant le transport. Tous les accessoires, câbles, notices, etc... doivent être retournés sauf demande explicite de nos services. Les produits sont renvoyés à votre charge et à vos risques et périls. Nous vous recommandons vivement d'expédier le produit défectueux en recommandé ou muni d'une assurance complémentaire afin de vous garantir, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande initiale en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise
Dans le cas où certaines pièces détachées ou articles devraient être remplacés, il vous sera demandé de bien vouloir retourner la pièce défectueuse à l'adresse mentionnée sur votre bon de retour afin de recevoir les produits de remplacement. Nous vous informons qu'aucune expédition ne sera réalisée par notre SAV ou ceux des fabricants sans le retour au préalable des produits défectueux. Dans le cas où du nouveau matériel aurait été envoyé par nos services ou ceux des fabricants et que le matériel défectueux ne serait pas retourné par le Client, AquaPiscine.com se réserve le droit de facturer le client du montant des pièces expédiées.
Tout produit retourné pour panne qui s'avère après expertise en bon état de fonctionnement ou endommagé par le Client (voir conditions d'exclusion dans l'article "Garantie & Responsabilités" des présentes conditions générales), vous sera retourné à vos frais, majoré d'une base forfaitaire de prise en charge et de diagnostic de 30 euros pour couvrir les frais logistiques et techniques engagés par AquaPiscine.com. Dans le cas ou le matériel aurait été expertisé par le SAV du fabricant (moteur, coffret électrique, etc), les frais d'expertise vous seront facturés au tarif en vigueur du fabricant.
Le matériel non défectueux sera restitué au Client après règlement intégral des sommes dues dans le cadre de l'expertise effectuée par AquaPiscine.com ou par le fabricant, y compris les frais de retour du matériel à votre domicile. Un devis comprenant la base forfaitaire de 30€ (ou frais d'expertise du fabricant) ainsi que les frais de transport pour le retour de la marchandise sera disponible dans votre compte Client pour validation.
En cas de refus d'acceptation du devis et de non règlement de la somme due dans un délai de 3 mois, AquaPiscine.com se réserve la possibilité de revendre le matériel afin de couvrir les frais engagés pour l'expertise du matériel non défectueux. Le matériel pourra également en cas de non récupération par le client, être placé au rebut.
Après règlement de la base forfaitaire et dans le cas ou le Client souhaiterait mandater un transporteur pour récupérer son produit, ce dernier devra informer AquaPiscine.com de son souhait , lui fournir le nom du transporteur ainsi que le jour de ramassage prévu. AquaPiscine.com ne pourra être tenu responsable en cas d'avarie durant l'acheminement du matériel par le transporteur mandaté par le Client.
Tout matériel retourné par le transporteur suite à un refus de livraison de la part du Client ou non réclamé par le Client sera conservé 3 mois dans nos entrepôts, passé ce délai, le matériel sera mis au rebut.
Nous vous invitons donc avant tout retour à bien tester votre produit en contactant au besoin le constructeur dont les coordonnées figurent sur les documents qui accompagnent le produit ou sur leur site Internet avant de le retourner, et à inscrire sur le bon de retour joint à votre envoi un descriptif précis de la panne que vous avez décelée. AquaPiscine.com se réserve le droit de refuser le retour si la procédure n'est pas respectée ou si les colis ne sont pas en parfait état lors de leur réception par notre SAV (spoliation, emballage insuffisant, etc…). Le retour des produits s'effectue aux frais et aux risques du Client.
5.11 Satisfait ou remboursé
Sur AquaPiscine.com, vous avez 14 jours pour changer d'avis ! Quelles que soient vos raisons, vous disposez de 14 jours calendaires pour retourner votre produit à compter de la date de réception de votre colis.
AquaPiscine.com s'engage à étendre le délai légal de rétractation de 14 jours (art L.121-20 du Code de la Consommation) à 14 jours afin que vous puissiez obtenir l'échange ou le remboursement du produit commandé.En cas de rétractation sur un produit avec une Garantie Or (produit neuf en cas de panne), AquaPiscine.com vous rembourse les montants engagés pour la souscription de cette garantie.
Pour bénéficier du délai de retour de 14 jours, il vous suffit de vous connecter dans votre espace clients sur AquaPiscine.com et d'effectuer une demande de retour auprès de notre Service Après Vente. Un bon de retour vous sera alors attribué par nos services. Ce bon de retour devra impérativement être apposé sur votre colis de retour (hors emballage d'origine) et être renvoyé à l'adresse indiquée avec copie de la facture d'achat du produit.
Les articles doivent impérativement être retournés à AquaPiscine.com dans un état neuf et propre à la revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice, câblage, chariot, fixations…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat. Nous vous invitons à consulter les conditions d'application du délai de rétractation de 14 jours à l'article "Droit de rétractation" de nos conditions générales de vente.
Pour tout produit, quel que soit son poids ou le mode d’expédition (y compris pour les articles lourds ou volumineux), en cas de demande d’annulation par le client alors que le produit a déjà été expédié, ou en cas de refus de livraison par le client, quel qu’en soit le motif, les frais de retour resteront à la charge exclusive de celui-ci et seront facturés sur la base des coûts réels, conformément aux articles L221-18, L221-23 et L221-5 du Code de la consommation. Toutefois, si le colis est endommagé par le transporteur lors de la livraison, le client devra se référer aux dispositions spécifiques relatives aux produits endommagés figurant dans le présent contrat.
5.12 Conditions de retour et procédure d’obtention d’un numéro d’autorisation
Afin de valider la procédure de retour et d’obtenir un numéro d’autorisation, le client doit impérativement fournir :
• Six (6) photographies du produit (vue de face, quatre (4) côtés et dessous)
• Une photographie de l’emplacement du panier pour les robots
• Une photographie du panier/sac à déchets pour les robots
• Une photographie du carton
• Le numéro de série du produit
Pour que le retour soit accepté, le produit doit être strictement à l’état neuf, sans aucune trace d’eau, d’utilisation ou de rayure. Pour les robots, le panier doit également être intact. Pour les Beatbot, la cartouche ClearWater ne doit pas avoir été utilisée. Par ailleurs, le produit ne doit pas avoir été enregistré auprès du Fabricant (via l’application ou tout autre moyen). Nous vous invitons à consulter les conditions d'application des retours à l'article "Satisfait ou remboursé" de nos conditions générales de vente.