La passation de Commande : L’Utilisateur qui souhaite passer Commande sélectionne le ou les Produit(s) ainsi que la quantité et, le cas échéant la taille et la/les options parmi celles proposées sur le Site, et les ajoute à son panier en cliquant sur le bouton « Acheter ». Il est entendu que l’Utilisateur est seul responsable du choix des Produits objet d’une Commande et de leur adéquation à ses besoins. À tout moment, l’Utilisateur peut : ● vérifier les Produits ajoutés à son panier en cliquant sur la Rubrique « Mon Panier » ; ● poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur le bouton « Continuer vos achats »; ● finaliser sa Commande en cliquant sur le bouton « Finaliser votre commande ». L’Utilisateur a la possibilité de modifier ou de supprimer en tout ou partie son panier avant de le valider en cliquant sur le bouton « Actualiser ». L’utilisateur peut également dans la rubrique « Mon Panier » estimer le coût de la livraison. Après avoir cliqué sur le bouton « Finaliser votre commande », l’Utilisateur choisit : ● le mode de livraison de sa Commande (retrait en Magasin ou livraison à domicile) ; ● l’adresse de livraison et l’adresse de facturation ; ● le mode paiement parmi ceux proposés par ALBEDO PIERRE. Les différents modes et conditions de livraison sont détaillés à l’article « LIVRAISON » des CGV. Les différents modes de paiement sont détaillés à l’article « Paiement de la Commande » des présentes CGV. Un récapitulatif de la Commande est alors présenté à l’Utilisateur, lequel reprendra notamment les informations relatives aux Produits, à leur prix et aux conditions de livraison/retrait avec les coûts associés, et le total à payer accompagné du mode de règlement. Après avoir vérifié le récapitulatif de sa Commande sous sa seule responsabilité, et afin de la valider et procéder à son paiement, l’Utilisateur clique sur le bouton « Passez la commande ». Le Client doit impérativement avant de cliquer sur le bouton « Passez la commande » prendre connaissance et accepter les CGV en cochant la case « Accepter les conditions générales de vente »et cliquer ensuite sur le bouton « Passez la commande », clic emportant validation du paiement et acceptation définitive de la Commande (sous réserve du droit de rétractation ouvert à l’Utilisateur, conformément à l’article « CGV »). Confirmation de Commande et facture : Une confirmation provisoire de la Commande, comportant le numéro de Commande attribué, est présentée à l’Utilisateur sur le Site. L’Utilisateur est invité à télécharger et à imprimer une copie de la confirmation de commande comportant notamment le numéro et la date de la commande, les adresses de livraison et de facturation, le mode de livraison. Le Client recevra : - un premier email lui indiquant que sa Commande est en attente de validation. - ensuite, un mail lui indiquant que sa commande est validée et qu’elle est en cours de traitement. - enfin, un mail lui indiquant que sa commande est expédiée, avec le numéro de suivi du transporteur. ALBEDO PIERRE se réserve le droit de ne pas accepter la Commande dans les cas suivants : - indisponibilité de tout ou partie des Produits objet de la Commande ; - litige(s) existant(s) avec le Client, y compris en cas de non-paiement total ou partiel d’une ou plusieurs Commande(s) précédente(s) du Client ; - suspicion objective de fraude ; - refus d’autorisation de paiement par les organismes/partenaires bancaires, celle-ci devant intervenir dans un délai de sept (7) jours à compter du paiement en ligne pour les paiements en carte bancaire ; - Virement non effectué par le client sur le compte bancaire d’ALBEDO PIERRE dans un délai de sept (7) jours à compter de la date de passation de la commande ; - erreur manifeste de prix, quand celui-ci est considéré comme dérisoire par rapport à la valeur du Produit, suite notamment à une erreur de paramétrage, conformément à la jurisprudence considérant qu’il n’y a pas eu de rencontre des volontés sur le prix tel que l’exige l’article 1583 du Code civil. Sauf refus de Commande dans ces cas susvisés notifié par email et emportant invalidation de la Commande, le Client recevra une confirmation définitive de sa Commande, comportant toujours le récapitulatif de sa Commande, à l’adresse email qu’il aura renseigné sur son Compte. Le contrat de vente entre le Client et ALBEDO PIERRE est formé lors de la confirmation définitive de la Commande. La facture de la Commande sera adressée par email au Client au moment de l’expédition ou du retrait en magasin des Produits concernés de la Commande. ALBEDO PIERRE propose trois modes de paiement pour payer une Commande : au comptant ou par financement. Paiement au comptant : ALBEDO PIERRE propose plusieurs moyens de paiement au comptant : - par carte bancaire ; - par virement. Ces moyens de paiement sont alternatifs, de sorte qu’ils ne pourront pas être cumulés pour une même Commande. Carte bancaire : Les cartes bancaires acceptées pour le paiement d’une Commande sont les suivantes : CB, VISA, MASTERCARD. Pour effectuer son paiement par carte bancaire, le Client est renvoyé automatiquement vers la page de paiement sécurisé d’un PSP (prestataire de services de paiement). Pour payer sa Commande par carte bancaire, le Client doit fournir un certain nombre de données bancaires tels que le nom du titulaire de la carte, le numéro de la carte et, suivant le type de carte, la date d’expiration ainsi que le numéro de cryptogramme. Toutes les données bancaires saisies font l'objet d'un traitement sécurisé et sont immédiatement cryptées : elles sont automatiquement chiffrées et adressées en mode sécurisé au serveur du PSP, sans passer par ALBEDO PIERRE. Le Client est, en particulier, invité à s’assurer de la sécurisation du paiement, en vérifiant dans la barre d'adresse du navigateur que l'adresse commence bien par « https ». Les données bancaires sont uniquement accessibles au PSP, afin qu'il puisse se mettre en relation avec la banque du Client. A aucun moment, ALBEDO PIERRE ne peut accéder aux données bancaires. Les données de paiement sont transmises au PSP le jour de la Commande. · Virement Le client clique sur « Paiement par virement bancaire » et les coordonnées IBAN d’ALBEDO PIERRE apparaissent. L’email de confirmation de commande indique également les coordonnées IBAN d’ALBEDO PIERRE. La commande ne sera préparée qu’une fois le virement bancaire reçu (il faut compter environ 5 jours ouvrés, en fonction des délais inter-bancaires) et la livraison ne pourra avoir lieu qu’une fois que la commande aura été totalement réglée. La livraison s'entend du transfert au Client de la possession physique du Produit ou des Produits ALBEDO PIERRE. Modes de livraison : Plusieurs modes de livraison des Produits ALBEDO PIERRE peuvent être proposés : livraison à domicile (par transporteur spécialisé) ou retrait à l’entrepôt. La livraison interviendra à l'adresse que le Client aura indiquée/sélectionné(e) au moment de la passation de la Commande. Les modes de livraison ouverts effectivement à la Commande seront précisés lors de la passation de ladite Commande. Lieux de livraison : Les livraisons peuvent s'effectuer en France Métropolitaine. Le Client est seul responsable en cas de défaut de livraison dû à une indication manquante ou erronée dans la passation de la Commande. Si le Client a choisi le retrait à l’entrepôt, il peut choisir son lieu de retrait lors de la passation de sa commande dans l’entrepôt ALBEDO PIERRE : - ALBEDO PIERRE : 25 Rue des usines, bâtiment C13 31150 Fenouillet Toulouse. Délais de livraison : Les délais de livraison sont indiqués sur la page du Produit ; les délais mentionnés sont approximatifs. Au moment de l’expédition ou de la mise à disposition à l’entrepôt de tout ou partie de la Commande, le Client recevra par email ou par appel téléphonique un message de confirmation de l’expédition ou de la mise à disposition en magasin, selon le cas, de sa Commande. Un numéro de colis pourra être attribué à la livraison de tout ou partie de la Commande. A défaut, la livraison de la Commande sera identifiée via le numéro de Commande. Les délais de livraison courent : - à compter du lendemain du paiement effectué par carte bancaire ; - à compter du lendemain de la réception du virement de la totalité du prix de la commande sur les comptes d’ALBEDO PIERRE. La livraison, en tant que telle, ne pourra pas être réalisée les week-ends et les jours fériés légaux en France sauf dérogation accordée par ALBEDO PIERRE et indiquée expressément dans le récapitulatif de la Commande. ALBEDO PIERRE s’engage à mettre en œuvre l'ensemble des moyens nécessaires au respect de la date limite. Dans l'hypothèse où ALBEDO PIERRE serait informé d'un retard de livraison, ALBEDO PIERRE s’engage à en avertir le Client dans les meilleurs délais. En cas de dépassement du délai de livraison, non imputable au Client et hors cas de force majeure, le Client peut conformément à la procédure légale prévue à l’article L.216-6 du Code de la consommation, sans préjudice de l’allocation de dommages et intérêts : - notifier à ALBEDO PIERRE la suspension du paiement de tout ou partie du prix jusqu’à ce qu’ALBEDO PIERRE s’exécute, dans les conditions des articles 1219 et 1220 du Code civil ; - résoudre le contrat de vente si, après avoir mis en demeure ALBEDO PIERRE d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai ; le contrat de vente est considéré comme résolu à la réception par ALBEDO PIERRE de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins qu’ALBEDO PIERRE ne se soit exécuté entre-temps ; - le Client peut i m m é d i a t e m e n t r é s o u d r e l e c o n t r a t d e v e n t e l o r s q u e : · A L B E D O P I E R R E r e f u s e d e l i v r e r l a C o m m a n d e o u l o r s q u ’ i l e s t m a n i f e s t e q u ’ e l l e n e l i v r e r a p a s l a C o m m a n d e ; · l o r s q u e A L B E D O P I E R R E n’exécute pas son obligation de livraison de la Commande à la date ou à l’expiration du délai de livraison indiqué au Client et que ce délai constitue pour le Client une condition essentielle du contrat de vente (cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat de vente ou d’une demande expresse du Client avant la conclusion du contrat de vente). En cas de résolution du contrat de vente dans les cas susvisés, la Commande concernée sera alors intégralement remboursée au Client dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivants la date à laquelle le contrat de vente a été dénoncé. Si la livraison est en cours au moment de la réception par ALBEDO PIERRE de la demande d'annulation du Client, le Client aura toujours la possibilité d’annuler la Commande en refusant la livraison. Si le Client a toutefois accepté la livraison malgré la résolution du contrat dans les cas susvisés, ALBEDO PIERRE mettra à la disposition du Client, un bordereau de retour et indiquera les modalités de retour ALBEDO PIERRE. ALBEDO PIERRE procédera au remboursement des Produits ainsi que des frais de retour associés dans les quatorze (14) jours suivants la réception du retour des Produits complets et dans leur état d’origine. Pour le retrait de Produits à l’entrepôt ALBEDO PIERRE à Fenouillet, Toulouse, aucun frais de livraison n’est appliqué. Pour la livraison par transporteur agréé, les frais de livraison sont indiqués au Client lors de la passation de sa commande. A titre indicatif, les prix étant susceptibles d’être modifiés par le transporteur. En cas de constatation de non-conformité des Produits, si le Client ne souhaite pas conserver les Produits, la procédure à suivre est la suivante : - indiquer, en cas de livraison avec signature, sur le bon de retrait, de livraison ou de transport ou en cas de livraison sans signature, sur tout autre support durable de manière claire et lisible, les réserves, qui doivent être nécessaires, circonstanciées, lisibles, les plus précises possible en cas d'anomalies constatées (casses ; avaries ; non-conformité : erreur de Produit, couleur et/ ou dimensions différentes ; manquants, etc.) et justifiées au moyen de photographies du colis et/ou de son contenu ; - refuser la livraison des Produits ; - confirmer les réserves dans les trois (3) jours ouvrés (les jours fériés légaux français n’étant pas comptés dans ce délai) suivants la livraison/le retrait, de préférence par mail ou par téléphone en précisant bien le numéro de la Commande concernée. Toute réclamation ne respectant pas ces conditions ne pourra pas être acceptée par ALBEDO PIERRE. En cas de non-conformité avérée ou si ALBEDO PIERRE accepte, à titre commercial, de reprendre le ou les Produit(s) concernés, une nouvelle expédition desdits Produits se fera dans la limite de la disponibilité des stocks. A défaut, ALBEDO PIERRE procédera à l'annulation de la Commande relativement aux Produits non disponibles et à son remboursement dans les quatorze (14) jours suivants la décision d’annulation. Il est précisé que le retour des Produits ne pourra être accepté que s’ils sont complets, dans leur état d’origine (notamment non descellés), accompagnés de leurs notices et éventuels accessoires. Les frais de retour tout comme les frais pour une nouvelle livraison seront pris en charge par ALBEDO PIERRE. 8.2. Option 2 : acceptation de la livraison/du retrait : Si le Client constate que les Produits livrés sont non-conformes, mais souhaite quand même accepter la livraison, la procédure à suivre est la suivante : - indiquer, en cas de livraison avec signature, sur le bon de livraison, de retrait ou le bon de transport ou en cas de livraison sans signature, sur tout autre support durable de manière claire et lisible les réserves, qui doivent être nécessaires, circonstanciées, lisibles, les plus précises possible en cas d'anomalies constatées (casses ; avaries ; non-conformité : erreur de Produit, couleur et/ou dimensions différentes ; manquants, etc.). et justifiées au moyen de photographies du colis et/ou de son contenu ; - accepter la livraison du ou des Produit(s) constaté(s) en l’état ; - confirmer ces réserves dans les trois (3) jours ouvrés suivant la livraison (les jours fériés légaux français n’étant pas comptés dans ce délai), de préférence par mail ou par téléphone en précisant bien le numéro de la Commande concernée. Une étude de la demande du Client sera faite pour laquelle le Client devra adresser, à la demande d’ALBEDO PIERRE, un message comportant une photo gr ap hi e du P ro du it q ue l e Cl ie nt e st im e no n- co nf or me a in si q ue t ou t co mm en ta ir e à ce t it re p ar m ai l ou p ar t él ép ho ne . Si l e Cl ie nt c on st at e qu e le s Pr od ui ts s on t co nf or me s, l a pr oc éd ur e à su iv re e st l a su iv an te : - in di qu er , en c as d e li vr ai so n av ec s ig na tu re , su r le b on d e li vr ai so n, d e re tr ai t ou d e tr an sp or t, l ’a bs en ce d e ré se rv es ; - ac ce pt er l a li vr ai so n/ le r et ra it . A d é fa ut d e réserves ou en cas de réserves insuffisantes de la part du Client, ALBEDO PIERRE se réserve le droit de refuser la reprise, l'échange ou le remboursement des Produits concernés. Dès lors que le Client aura signé le bordereau de livraison, de retrait ou de transport ou accepté la livraison sans signature sans réserve précise, les responsabilités du transporteur et/ou d’ALBEDO PIERRE, selon le cas, seront dégagées au titre des dommages éventuellement occasionnés au cours des opérations de livraison ou de transport. Il est rappelé que la mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur juridique légale, en ce qu’elle ne permet pas d’établir que les dommages existaient lors de la livraison et ne saurait dégager le Client de son devoir de contrôle de l'état des Produits livrés. Si le livreur/transporteur/collaborateur ne laisse pas le temps au Client de contrôler l'état des Produits (qualité et quantité), pour quelque raison que ce soit, le Client doit impérativement le préciser sur le bordereau de retrait, de livraison ou de transport ou, à défaut, sur un papier libre et le faire contresigner le livreur/transporteur/collaborateur, selon le cas. 8.4. En cas de questions sur un Produit : ALBEDO PIERRE met à la disposition du Client un service d’assistance : - par email : contact@albedopierre.fr - par téléphone au numéro suivant : 07.88.35.27.13 Ce service d’assistance est en mesure d’apporter au Client tous les renseignements utiles à une mise en service et une utilisation sans danger des Produits ALBEDO PIERRE objets d’une Commande.